Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AVM-INTEGRATION
/
CAPTI CAM STOP LINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPTI CAM STOP LINE
AVM-INTEGRATION

Numéro de dépôt :
4591032
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
CAPTI CAM STOP LINE de AVM-INTEGRATION

Présentation de la marque CAPTI CAM STOP LINE

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par AVM-INTEGRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPTI CAM STOP LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est AVM-INTEGRATION domicilié(e) 10 QUAI DE LA BORDE - 91130 - RIS ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVM-INTEGRATION, Monsieur Stephane PETITJEAN domicilié(e) 10 QUAI DE LA BORDE - 91130 - RIS ORANGIS - France.

La marque CAPTI CAM STOP LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTI CAM STOP LINE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

AVM-INTEGRATION a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI CAM TRAFFIC LIGHT , CAPTI CAM REVERSE , CAPTI CAM MOBILE , CAPTI CAM OVERSIZE


AVM-INTEGRATION - 10 QUAI DE LA BORDE - 91130 - RIS ORANGIS - France


AVM-INTEGRATION, Monsieur Stephane PETITJEAN - 10 QUAI DE LA BORDE - 91130 - RIS ORANGIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Logiciel-service (SaaS).